Editeur
Le présent Site accessible à l’adresse « https://amsrenova.com » est édité par AMS RENOVA ENERGY s.a.s au capital de 1000 euros, immatriculée au RCS de Créteil SIRET : 979 194 859 00018 ayant pour numéro de TVA intra-communautaire FR20979194859 dont le siège social est situé 6 rue Saint Christophe 94000 Créteil – France – Tél : 01 43 78 29 48 – adresse électronique : contact@amsrenova.com
Le directeur de la publication du Site Web est FOURMESTRAUX Eugénie en qualité de Présidente de AMS RENOVA ENERGY
Hébergement
Le Site « https://amsrenova.com » est hébergé par la société SAS OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix
Tél : 0 899 498 765
Site internet : www.ovh.com/fr
Conditions Générales d’Utilisation
Art 1– Site
Le Site comprend l’infrastructure, y compris le code informatique, ainsi que le contenu, notamment les textes, sons, images fixes ou animées, vidéos et bases de données.
Art 2 – Responsabilité
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Art 3 – Contenu du Site
La société AMS RENOVA ENERGY fait ses meilleurs efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son Site sont exactes. Cependant, la société. AMS RENOVA ENERGY ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.
En aucun cas, la société AMS RENOVA ENERGY ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son Site.
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Art 5 – Propriété intellectuelle
Le Site et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive de la société. AMS RENOVA ENERGY.
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Art 6 – Informations non personnelles
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Art 7 – Protection de la vie privée et des données personnelles
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Conformément au règlement général relatif à la protection des données (RGPD), toute personne dont les données personnelles sont traitées par la société AMS RENOVA ENERGY dispose de multiples droits qu’elle peut exercer en écrivant à l’adresse électronique suivante contact@amsrenova.com ou en adressant un courrier au siège social : 6 rue Saint Christophe 94000 Créteil – France avec justificatif d’identité.
Pour retrouver le détail de ces droits ainsi que les modalités de leur exercice, cliquer ici et accéder ainsi à la politique de protection des données appliquée par la société AMS RENOVA ENERGY